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Marques déposées par LA SUZIENNE (Coopérative vinicole
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JOURS DE FETE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JOURS DE FETE
LA SUZIENNE (Coopérative vinicole)

Numéro de dépôt :
1386439
Date de dépôt :
18/11/1986
Lieu de dépôt :
CARPENTRAS
Date d'expiration :
18/11/1996
JOURS DE FETE de LA SUZIENNE (Coopérative vinicole

Présentation de la marque JOURS DE FETE

Déposée le 18 novembre 1986 par LA SUZIENNE (Coopérative vinicole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARPENTRAS), la marque française « JOURS DE FETE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est LA SUZIENNE (Coopérative vinicole), domicilié(e) 26790 SUZE LA ROUSSE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, T.M.I. - France.

La marque JOURS DE FETE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1386439.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JOURS DE FETE est expirée depuis le 18 novembre 1996.

LA SUZIENNE (Coopérative vinicole a également déposé les autres marques suivantes : CT


LA SUZIENNE (Coopérative vinicole) - 26790 SUZE LA ROUSSE. - France


T.M.I. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-22

Boissons alcooliques (à l'exception des bières)